Nunyia.

Informations légales

Mentions légales

Projet de texte : les informations entre [crochets] sont des exemples à remplacer par celles de l’éditeur, et le texte doit être validé avant publication.

1. Éditeur du site

Le site Nunyia est édité par [Nunyia SAS], société par actions simplifiée au capital de [10 000] €, immatriculée au RCS de [Paris] sous le numéro [000 000 000], SIRET [000 000 000 00000], numéro de TVA intracommunautaire [FR00000000000].

Siège social : [12 rue de l’Exemple, 75000 Paris, France].

2. Directeur de la publication

[Prénom Nom], en qualité de [Président].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [adresse de l’hébergeur], [téléphone de l’hébergeur].

4. Contact

Par e-mail : [contact@nunyia.example]. Par courrier : à l’adresse du siège social ci-dessus. Vous pouvez aussi utiliser la page Contact du site.

5. Propriété intellectuelle

La marque, le logo, l’interface et les textes du site sont la propriété de l’Éditeur. Les contenus pédagogiques et les profils restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à Nunyia le droit de les diffuser sur la plateforme.

Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.